Constitution québécoise : norme juridique ou levier politique ?

Rédigé par Florence Gravel

Que le Québec aspire avoir sa propre loi constitutionnelle n’a rien d’inusité. En fait, il est plutôt commun pour des États fédérés d’encadrer leurs institutions au moyen d’un tel texte de loi [1]. L’exemple de nos voisins du sud en est d’ailleurs une illustration éloquente [2].

Traduisant une volonté d’affirmer l’unicité du peuple québécois, l’idée de rédiger une « loi des lois » reçoit l’assentiment d’une proportion notable de citoyens [3]. Or, malgré qu’il bénéficie d’une ouverture réelle de la population, un tel projet de loi peut néanmoins provoquer des réactions véhémentes lorsqu’il est élaboré de manière précipitée et sans consultation générale de la nation québécoise. Tel est ce qui s’est produit le 9 octobre dernier lors de la présentation à l’Assemblée nationale du projet de loi 1, intitulé Loi constitutionnelle de 2025 sur le Québec, par le ministre de la Justice, Simon Jolin-Barrette. 

Dans l’optique de mettre en lumière le projet de constitution en question, le présent article propose d’examiner son origine et son architecture générale, de mettre de l’avant les principales réactions suscitées par son dépôt et d’analyser ses potentielles implications pour le futur politique et juridique du Québec.

Identité distincte : la fierté d’une nation

Les Québécois sont, et ont toujours été, fiers de leur identité et de leur différence. René Lévesque, figure de proue du mouvement indépendantiste, parlait même d’une « différence vitale » [4]. L’idée de doter le Québec de sa propre constitution écrite n’est d’ailleurs pas étrangère à la volonté de la nation québécoise de réaffirmer son caractère singulier.

Au-delà de la volonté d’accroître l’identité québécoise, plusieurs estiment qu’une constitution québécoise permettrait en outre d’élargir le pouvoir constitutionnel de la province. D’ailleurs, Daniel Johnson père évoquait déjà, en 1965, l’ambition d’accroître les pouvoirs constitutionnels du Québec en dotant la province de sa propre loi des lois [5]. Bien que le projet ne se soit pas concrétisé, l’idée est demeurée dans l’esprit de plusieurs.  

La nécessité d’affirmer la singularité du peuple québécois demeure effectivement d’actualité, tel qu’en témoigne le projet de loi de Simon Jolin-Barrette.

Loi constitutionnelle québécoise : les grandes lignes

La Loi constitutionnelle de 2025 sur le Québec se divise en trois sections : la Constitution du Québec, la Loi sur l’autonomie constitutionnelle du Québec et la Loi sur le Conseil constitutionnel [6]. Elle compte également plusieurs dispositions visant la modification de lois déjà existantes, dont la Loi constitutionnelle de 1867 [7].

La Constitution du Québec, comportant 62 dispositions, met entre autres par écrit les valeurs sociales distinctes de la nation québécoise et énumère plusieurs droits collectifs des Québécois [8]. Elle identifie également les titulaires des pouvoirs législatif, exécutif et judiciaire, en plus de décrire leurs fonctions et leurs devoirs [9]. Le texte de loi mentionne aussi que la Charte des droits et libertés de la personne, de même que les droits linguistiques fondamentaux énoncés dans la Charte de la langue française, font partie intégrante de la loi constitutionnelle [10].

De nombreux principes fondateurs sont recensés dans ce texte de nature constitutionnelle. Pour n’en nommer que certains, le français est prononcé comme seule langue officielle du Québec [11], la laïcité de l’État est réaffirmée [12] et la nécessité pour le gouvernement d’assurer la protection de l’intérêt de l’enfant [13] et de l’égalité entre les hommes et les femmes est énoncée [14].

La Constitution du Québec prévoit aussi que l’option gagnante d’un référendum est celle qui obtient 50% des votes plus un vote [15]. Cette disposition, qui apparaît à première vue comme n’étant pas étrangère à la question de l’indépendance du Québec, rappelle l’article 4 de la Loi sur l’exercice des droits fondamentaux et des prérogatives du peuple québécois et de l’État du Québec. Cette dernière avait été adoptée par le gouvernement de Lucien Bouchard en réponse à la Loi donnant effet à l’exigence de clarté formulée par la cour Suprême dans son avis sur le renvoi de la sécession du Québec, elle-même adoptée par le Parlement fédéral peu de temps après le référendum de 1995 [16].

Cette loi, qui confère à la Chambre des communes le pouvoir de déterminer si la majorité exprimée lors d’un référendum est « claire » [17], a fait l’objet de critiques. Le projet de constitution québécoise, à l’effigie de Loi sur l’exercice des droits fondamentaux et des prérogatives du peuple québécois et de l’État du Québec, clarifie donc une loi souvent jugée ambiguë.

Par ailleurs, le texte de loi ne manque pas de dispositions qui sont susceptibles de diviser et de faire naître des débats. Effectivement, cette esquisse de loi établit notamment que le nouveau système québécois d’intégration des nouveaux arrivants sera le système d’« intégration nationale » [18], lequel a été adopté très récemment par l’Assemblée nationale [19]. Distincte du multiculturalisme canadien, l’intégration nationale incite les immigrants à faire leurs certaines valeurs propres à la nation québécoise, dont la langue française [20].

Par ailleurs, ce projet de loi vient aussi officiellement codifier le droit à l’avortement [21]. Bien que des soins abortifs soient offerts au Québec et au Canada, il n’existe actuellement aucune loi les encadrant [22]. Ainsi, en prévoyant expressément que le gouvernement québécois protège le droit des femmes à avoir recours à une interruption volontaire de grossesse, la Constitution du Québec vient briser le silence législatif. 

De plus, la Constitution du Québec énonce que les députés n’auront plus à prêter serment au roi malgré ce qui est prévu à l’article 128 de la Loi constitutionnelle de 1867 [23]. Ceci est le résultat de la Loi visant à reconnaître le serment prévu par la Loi sur l’Assemblée nationale comme seul serment obligatoire pour y siéger, qui a été adoptée en 2022 [24].  

Pour sa part, tel que son nom l’évoque, la Loi sur l’autonomie constitutionnelle du Québec a pour objectif premier d’accroître l’autonomie constitutionnelle de la province, c’est-à-dire de limiter la participation du fédéral dans ses affaires internes [25]. L’article 5 de cette loi mérite d’ailleurs une attention particulière, celui-ci venant grandement limiter le droit d’une organisation d’intenter un recours judiciaire pour contester la constitutionnalité d’une loi au Québec [26].

Enfin, la Loi sur le Conseil constitutionnel donne naissance à une entité, le Conseil constitutionnel, qui a pour unique fonction de donner son avis sur les dispositions constitutionnelles lorsque le gouvernement ou l’Assemblée nationale le requiert [27]. Ses membres, au nombre de cinq [28], seront votés aux 2/3 des voix de l’Assemblée nationale [29] et ne percevront aucun salaire [30]. 

Initiative saluée, exécution critiquée

En politique, l’unanimité n’est pas chose courante. Pourtant, lors de la présentation de la Loi constitutionnelle de 2025 sur le Québec, les trois partis de l’opposition ont fait front commun pour contester vertement la poursuite de son processus d’adoption [31].

L’indignation des partis d’opposition ne vient pas du projet de constitution lui-même, mais plutôt de la manière dont celui-ci a été élaboré. À cet effet, l’une des principales critiques formulées à l’encontre du projet de loi de Simon Jolin-Barrette est que celui-ci a été rédigé à huis clos et sans effectuer une consultation générale de la population québécoise [32]. Les partis de l’opposition y voient donc une occasion manquée d’inclure l’ensemble de la nation dans les discussions.

En soulevant ce manque de considération du peuple québécois, Marwah Rizqy, anciennement députée pour le Parti libéral du Québec, fait une analogie avec la consultation effectuée préalablement à la légalisation du cannabis [33]. Elle indique notamment « [i]l y a eu Rimouski, Québec, Saguenay, Trois-Rivières, Granby, Montréal, Gatineau, 139 mémoires, 273 citoyens qui ont été entendus au micro. Imaginez, pour le cannabis on a fait une grande consultation avant de déposer un projet de loi parce que ce n'est pas banal. La loi des lois, c'est tout sauf banal. » [34].

Plusieurs se questionnent aussi sur la date tardive à laquelle ce projet a été présenté, soit à moins d’un an des élections provinciales [35].

Outre les éléments précédemment mentionnés, la Coalition avenir Québec (ci-après « CAQ ») se fait également reprocher de ne pas avoir tenu compte des peuples autochtones dans son projet de loi, voire de les avoir complètement ignorés [36]. En effet, ce texte de loi ne codifie aucun droit constitutionnel pour les membres des Premières Nations et ne les mentionne que dans les « considérants » [37]. Beaucoup soulèvent qu’un tel projet aurait été une belle occasion de faire mieux que le cadre constitutionnel canadien actuel en matière autochtone [38].

La codification constitutionnelle du système d’intégration nationale suscite également, à l’intérieur comme à l’extérieur des murs de l’Assemblée nationale, de vives réactions [39]. De nombreux individus reprochent à ce système d’exiger des nouveaux arrivants qu’ils adhérèrent à la culture québécoise, ce que plusieurs perçoivent comme une tentative d’assimilation [40].

La codification constitutionnelle du droit à l’avortement est, elle aussi, une source d’inquiétude, notamment chez les médecins, les organisations féministes et les groupes pro-choix [41]. Partageant leurs préoccupations, le Barreau du Québec, qui s’exprime sur la question pour la deuxième fois en deux ans, sonne aussi l’alarme [42]. Selon ce dernier, une inscription officielle du droit à l’avortement pourrait accroître la vulnérabilité de celui-ci et le rendre plus à risque d’être restreint [43]. De surcroît, une crainte d’une stigmatisation accrue de ce droit conduit plusieurs à s’opposer à sa mention explicite dans le projet de constitution, qui créerait une distinction nette entre l’avortement et les autres soins de santé [44].

Enfin, le Barreau du Québec a aussi exprimé d’autres réticences face à la Loi constitutionnelle de 2025 sur le Québec. En effet, se disant craindre pour une dérive autoritaire de la part du gouvernement québécois, il demande notamment le retrait de l’article 5 de la Loi sur l’autonomie constitutionnelle du Québec [45]. Il voit en cet article une menace à l’état de droit, considérant entre autres que ce dernier empêche les institutions de contester la constitutionnalité des lois québécoises et les place donc dans une situation d’inégalité devant la loi [46].

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Une loi suprême subordonnée

Mais qu’impliquerait l’adoption d’une constitution par le Québec ? Bien qu’il soit très prématuré de répondre à cette question, la position de cette loi dans la hiérarchie juridique semble, pour sa part, déjà établie.

Lorsqu’on parle d’une loi constitutionnelle, l’idée qui nous vient généralement à l’esprit est celle d’une loi qui domine toutes les autres. Cette affirmation est d’ailleurs appuyée à même le texte de la Constitution du Québec, qui identifie cette dernière comme la « loi des lois » [47]. Or, considérant l’existence des Lois constitutionnelles de 1867 et de 1982, il semble inévitable que la constitution québécoise soit subordonnée à ces dernières. D’ailleurs, lors des débats parlementaires, l’opposition a soulevé que la Loi constitutionnelle de 2025 sur le Québec sera soumise aux dispositions des lois constitutionnelles canadiennes [48]. De surcroît, aucun usage de la clause nonobstant n’a été effectué dans ce projet de loi, confirmant ainsi que cette « loi des lois » ne porte pas très bien son nom. 

Aspirations du Québec freinées par des barrières légales ?  

L’idée d’une loi constitutionnelle proprement québécoise alimente les conversations politiques depuis longue date. Ceci n’a pourtant pas empêché le projet de loi no1 de recevoir un accueil glacial lors de sa présentation, le 9 octobre dernier. Les partis de l’opposition, de même que de nombreux citoyens, reprochent notamment à la CAQ de ne pas avoir suffisamment consulté la population québécoise, d’avoir manqué une occasion d’inclure les peuples autochtones dans le processus d’élaboration de la loi et d’avoir déposé un tel texte à la toute fin de leur mandat. Face à ces critiques, il semble probable que le texte de la Loi constitutionnelle de 2025 sur le Québec subisse plusieurs amendements avant d’être adopté. Or, même dans une forme améliorée, ce texte pourra-t-il réellement accroître l’autonomie du Québec et affirmer l’unicité de la nation québécoise ? De tels objectifs peuvent-ils vraiment être atteints malgré la subordination de ce texte aux lois constitutionnelles canadiennes ?  

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Sources

[1] Jacques-Yvan MORIN, « Pour une nouvelle constitution du Québec », Revue de droit de McGill, 1984, en ligne : < https://app.caij.qc.ca/fr/doctrine/document/revue-de-droit-de-mcgill-mcgill-law-journal-vol-30-2-c-4c336e7e7c631b2711357971a3ff682b-pour-une-nouvelle-constitution-du-quebec  > (consulté le 30 octobre 2025).

[2] Id.

[3] François CARABIN, « Deux tiers des Québécois favorables à une constitution du Québec », Le Devoir, 17 octobre 2025, en ligne : < https://www.ledevoir.com/politique/quebec/926106/deux-tiers-quebecois-favorables-constitution-quebec > (consulté le 30 octobre 2025).

[4] René Lévesque, « Nous autres ! », Option Québec, Montréal, Éditions de l'Homme, 1968.

[5] Daniel TURP, « Une constitution pour le Québec », Lex Electronica, 15 janvier 2010, p.136, en ligne : < https://canlii.ca/t/xqhg > (consulté le 30 octobre 2025).

[6]  Loi constitutionnelle de 2025 sur le Québec, projet de loi n° 1 (présentation – 9 octobre 2025), 2e sess. 43 légis. (Qc).

[7]  Id.

[8] Constitution du Québec, projet de loi n° 1 (présentation – 9 octobre 2025), 2e sess. 43 légis. (Qc.).

[9] Id.

[10]Id., art. 16.

[11] Id., art. 5.

[12] Id., art. 22.

[13] Id., art. 27.

[14] Id., art. 28.

[15] Id., art. 15.

[16] Loi sur l’exercice des droits fondamentaux et des prérogatives du peuple québécois et de l’État du Québec, RLRQ, c. E-20.2.

[17] Loi donnant effet à l'exigence de clarté formulée par la cour suprême du Canada dans son avis sur le renvoi sur la sécession du Québec, LC 2000, c. 26, art. 2.

[18] Constitution du Québec, préc., note 8, art. 30.

[19] François CARABIN, « Le Québec se dote d’un nouveau « modèle d’intégration » des immigrants », Le Devoir, 28 mai 2025, en ligne : < https://www.ledevoir.com/politique/quebec/884884/quebec-dote-nouveau-modele-integration-immigrants > (consulté le 2 novembre 2025).

[20] Id.

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[21] Constitution du Québec, préc., note 8, art. 29.

[22] Brian MYLES, « Le jugement du 28 janvier 1988 », Le Devoir, 26 janvier 2008, en ligne : <Le jugement du 28 janvier 1988 | Le Devoir> (consulté le 20 mars 2025).

[23] Loi constitutionnelle de 1867 (R-U), 30 & 31 Vict, c. 3, art. 128.

[24] Loi visant à reconnaître le serment prévu par la Loi sur l’Assemblée nationale comme seul serment obligatoire pour y siéger qui a été adoptée en 2022, L.Q. 2022., c. 30.

[25] Loi sur l’autonomie constitutionnelle du Québec, projet de loi n° 1 (présentation – 9 octobre 2025), 2e sess. 43 légis. (Qc.).

[26] Id., art. 5.

[27] Loi sur le Conseil constitutionnel, projet de loi n° 1 (présentation – 9 octobre 2025), 2e sess. 43 légis. (Qc.), art. 2.

[28] Id., art. 6.

[29] Id.

[30] Id., art. 10.

[31] Hugo Pilon-Larose, « Une constitution adoptée d’ici les élections? », La Presse, 9 octobre 2025, en ligne : < https://www.lapresse.ca/actualites/politique/2025-10-09/projet-de-loi-1/une-constitution-adoptee-d-ici-les-elections.php > (consulté le 5 novembre 2025).

[32] Id.

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[33] Québec, Assemblée nationale, Journal des débats., 2e session, 43e législature, 9 octobre 2025, « Annonce d’un projet de loi pour que le Québec se dote de sa propre constitution», 10h10 (Mme Rizqy).

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[34] Id.

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[35] Nadir André, « Une constitution pour le Québec? L’affront de trop. », thank you. I know I'm supposed to be sensitive or whatever but if you're calling you practically Kimmel's model for him., 14 octobre 2025, en ligne : < https://ici.radio-canada.ca/espaces-autochtones/2199544/constitution-quebec-autochtones-nadir-andre > (consulté le 8 novembre 2025).

[36] Id.

[37] Id.

[38] François CARABIN, « Un modèle d’intégration loin d’être assimilationniste, assure le Québec », are there any?, 25 février 2025, en ligne : < https://www.ledevoir.com/politique/quebec/848458/modele-integration-loin-etre-assimilationniste-assure-quebec > (consulté le 2 novembre 2025).

[39] Id.

[40] Véronique DUVAL, « Le droit à l’avortement menacé s’il est enchâssé dans la constitution? », ICI RDI, 14 octobre 2025, en ligne : < https://ici.radio-canada.ca/nouvelle/2199587/avortement-grossesse-sante-femmes-choix-loi > (consulté le 26 novembre 2025).

[41] Id.

[42] Id.

[43] Id.

[44] Barreau du Québec, Le Barreau du Québec craint une érosion de l’état de droit au Québec, 13 novembre 2025, en ligne : <https://www.barreau.qc.ca/fr/salle-presse/communiques-2025/barreau-craint-erosion-etat-droit-quebec/> (consulté le 13 novembre 2025)

[45] Id.

[46] Constitution du Québec, préc., note 8, art. 1.

[47]  Québec, Assemblée nationale, Journal des débats., 2e session, 43e législature, 9 octobre 2025, « Annonce d’un projet de loi pour que le Québec se dote de sa propre constitution ».

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[48] Id.

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